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Marques déposées par Compagnie Européenne pour l'Equipement Ménager Cepem
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AUTOPILOTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOPILOTE
Compagnie Européenne pour l'Equipement Ménager Cepem

Numéro de dépôt :
917972
Date de dépôt :
17/02/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque AUTOPILOTE

Déposée le 17 février 1975 par Compagnie Européenne pour l'Equipement Ménager Cepem auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AUTOPILOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Compagnie Européenne pour l'Equipement Ménager Cepem domicilié(e) (soc. an.), 12, rue de la Baume, Paris. - France.

La marque AUTOPILOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 917972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque AUTOPILOTE est expirée depuis le 17 février 1985.

Compagnie Européenne pour l'Equipement Ménager Cepem a également déposé les autres marques suivantes : VICTOIRE PILOTE , CEPEM , SAUTER , NANTUA , AUTOPILOTAGE , FABIOLA , (Marque figurative) , CUSINEX , BRESSANNE , ISABELLE PILOTE


Compagnie Européenne pour l'Equipement Ménager Cepem - (soc. an.), 12, rue de la Baume, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-448

Brleurs à gaz et appareils à gaz munis de tels brleurs.